La sortie à vélo en ACM : taux d'encadrement, code de la route, port du casque

Il n'existe aucune fiche d'activité pour le vélo sur route. Une balade ou un trajet suit le taux d'encadrement de ton accueil et le code de la route comme n'importe quel cycliste.

La circulaire du 30 mai 2012 dispense d'encadrant qualifié les activités « ludiques, récréatives ou liées à la nécessité de se déplacer », à sept conditions. Elle précise que ces déplacements suivent le code de la route : « des activités de déplacement sur la voie publique (à pied, à vélo) », organisées « dans le respect du code de la route ». Les SDJES recopient ce passage.

Le VTT, dès le chemin peu accidenté, a sa fiche dans l'arrêté du 25 avril 2012 et son propre guide.

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C'est le taux de ton accueil qui s'applique : un animateur pour huit enfants de moins de six ans et un pour douze à partir de six ans en accueil de loisirs et en séjour (article R. 227-15 du code de l'action sociale et des familles), d'autres chiffres en périscolaire (article R. 227-16). Le détail par type d'accueil est dans le guide du taux d'encadrement. Le SDJES recommande de toujours partir à deux animateurs, un devant et un derrière.

« Le groupe, même à faible effectif, est encadré par un minimum de 2 animateurs, dont un en position de serre-file » (Bourgogne-Franche-Comté). Le chef de file règle l'allure et annonce les obstacles. Le serre-file roule derrière et « ordonne la remise en file indienne lorsque le groupe va être dépassé » (Ain).

Sur une sortie longue ou sur route passante, partir avec plus que le taux d'encadrement général est recommandé.

N'importe quel animateur de ton équipe peut le faire. Il ne faut ni brevet ni diplôme de sport : l'article R. 227-12 dit qui anime et ne pose rien de tel. L'article R. 227-13, qui exige un majeur qualifié, ne vise que les « activités physiques ». Une balade à vélo est « récréative » au sens de la circulaire du 30 mai 2012. Apprendre à rouler (le Savoir Rouler à Vélo) est au contraire une activité physique encadrée sous l'article R. 227-13.

L'animateur de 16 ou 17 ans encadre comme un autre et compte dans le taux : l'article R. 227-12 ne pose aucune condition d'âge. Le SDJES peut l'écrire noir sur blanc : « Encadrement possible par un mineur (ex : stagiaire BAFA) » (Bourgogne-Franche-Comté). Mais la circulaire du 30 mai 2012 veut « dans tous les cas » « une personne majeure responsable » qui fixe le cadre. Un majeur dans le groupe qui part, c'est la recommandation à suivre.

Un parent qui accompagne ne compte pas dans le taux : l'article R. 227-20 exclut « les personnes prenant part ponctuellement à l'encadrement ».

Oui avant 12 ans. L'article R. 431-1-3 du code de la route impose aux cyclistes de moins de 12 ans un casque conforme à la réglementation sur les équipements de protection individuelle. « Ce casque doit être attaché ».

L'animateur qui accompagne « doit s'assurer » que chacun le porte. C'est lui qui paie la contravention de quatrième classe.

À partir de 12 ans le SDJES le recommande à tous. Quelques-uns demandent de l'imposer : « Le port du casque est à imposer à tout participant même si le code de la route ne le rend obligatoire que pour les enfants de moins de 12 ans » (Côtes-d'Armor).

Oui hors agglomération, la nuit ou quand on y voit mal. L'article R. 431-1-1 impose alors « un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation » à tout cycliste et tout passager.

Pour un groupe d'enfants le SDJES conseille le gilet dès que le groupe est peu visible, « fortement recommandé dans tous les contextes » (Gironde). La recommandation à suivre est un gilet par cycliste et par animateur.

Une sonnette et des catadioptres (les petits réflecteurs) en permanence. La nuit ou par mauvaise visibilité il faut en plus un feu blanc ou jaune devant et un feu rouge derrière.

La sonnette est « un timbre ou un grelot dont le son peut être entendu à 50 mètres au moins » (article R. 313-33). Les catadioptres sont exigés à l'arrière (article R. 313-18), blancs à l'avant et orange sur les pédales (article R. 313-20). Il en faut aussi des orange sur les côtés, sauf pneus réfléchissants (article R. 313-19).

Les feux ne sont exigés que « la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante » (articles R. 313-4 et R. 313-5). Ces feux se fixent sur le vélo. Un brassard ou un feu de casque s'ajoute mais ne les remplace pas.

Oui. L'article R. 431-7 pose que les cyclistes « ne doivent jamais rouler à plus de deux de front sur la chaussée ». Le code interdit seulement d'être trois de front.

La file simple redevient obligatoire « dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l'exigent, notamment lorsqu'un véhicule voulant les dépasser annonce son approche ». Elle ne s'impose ni sur une aire piétonne, ni sur une voie verte, ni dans une zone de rencontre. Beaucoup de SDJES recommandent la file indienne en permanence. Les enfants de moins de huit ans « peuvent utiliser les trottoirs ou accotements » au pas (article R. 412-34).

Pour un gros groupe le SDJES recommande de couper en sous-groupes à cinquante mètres au moins les uns des autres. La taille varie selon le département : dix ou douze le plus souvent (de huit à quatorze). Le but : « les automobilistes doubleront plus facilement » (Bourgogne-Franche-Comté).

Les écouteurs sont interdits en roulant. L'article R. 412-6-1 interdit à tout conducteur « le port à l'oreille […] de tout dispositif susceptible d'émettre du son » même si rien ne joue.

Seulement quand un panneau l'impose. L'article R. 431-9 dit que « l'obligation d'emprunter les bandes ou pistes cyclables est instituée par l'autorité investie du pouvoir de police ». Sur le terrain c'est le panneau rond bleu qui rend la piste obligatoire. Le panneau carré la conseille.

Le même article autorise à rouler sur les accotements revêtus. Sur une aire piétonne le vélo passe « à la condition de conserver l'allure du pas ». Le SDJES recommande de prendre les pistes cyclables dès qu'il y en a.

Les freins de chaque vélo, l'itinéraire et les deux trousses : c'est ce que recommande le SDJES : « vérifier l'état des vélos, des trousses de réparation et des trousses à pharmacie », « définir et repérer l'itinéraire : un parcours adapté à la capacité physique des enfants en favorisant les routes peu fréquentées » (Gard).

Il demande aussi de « vérifier la capacité du mineur à maitriser son vélo avant la sortie ». Un tour dans la cour avant le départ suffit à le vérifier. D'autres ajoutent des vélos « adaptés à la taille des enfants » et, sur chaque encadrant, un moyen « de joindre rapidement les secours » (Centre-Val de Loire). La circulaire du 30 mai 2012 demande deux vérifications de plus : les parents « doivent être informés » et l'organisateur « vérifie auprès de son assureur » que la sortie est couverte.