

Mémento ACM 2026 : où trouver celui de ton département
Ton SDJES publie un mémento ACM, des instructions départementales ou un vade-mecum. Retrouve celui de ton département, région par région, avec le lien vers le PDF et son année. Tous nos guides sur la réglementation des ACM sont réunis sur une page.
C'est quoi
C'est quoi le mémento ACM de ton département ?
C'est le document où le SDJES (le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports) écrit ce qu'il attend d'un organisateur : le taux d'encadrement, les locaux, le suivi sanitaire, les activités, les affichages, les papiers à tenir. Il est publié sur le site de la préfecture ou de l'académie. Son nom change d'un département à l'autre : mémento, instructions départementales, vade-mecum, recommandations ou fiche technique.
S'en servir
Comment t'en servir ?
Cherche ta région ou le nom de ton département dans la page. Un mémento régional vaut pour tous les départements de sa région.
Chaque ligne donne l'édition la plus récente trouvée en ligne. Si ton SDJES t'en remet une plus récente, c'est elle qui fait foi. Ton département n'a rien publié ? Demande à ton SDJES ce qu'il attend.
Le répertoire
Le mémento de ton département, région par région
Chaque lien ouvre le mémento du département ou de la région, presque toujours en PDF. Sa nature et son année suivent entre parenthèses.
Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01) (mémento 2026).
Allier (03) (dépliant 2023).
Ardèche (07) (recommandations 2026-2029).
Cantal (15) (guide 2019).
Isère (38) (instructions 2016).
Haute-Loire (43) (recommandations).
Puy-de-Dôme (63) (fiche « documents à présenter » 2025).
Savoie (73) (mémento 2019).
Haute-Savoie (74) (recommandations 2026).
Drôme (26) : pas de mémento publié.
Bourgogne-Franche-Comté
Mémento régional 2026, pour les huit départements (fiches 50 et 51).
Côte-d'Or (21) (grille de visite, en plus du mémento régional).
Yonne (89) (rappels réglementaires 2023).
Bretagne
Côtes-d'Armor (22) (recommandations 2025).
Finistère (29) (affiche 2016).
Morbihan (56) : pas de mémento publié.
Ille-et-Vilaine (35) : rien de trouvable.
Corse
Haute-Corse (2B) (instructions 2025, copie hébergée par une communauté de communes).
Corse-du-Sud (2A) : les recommandations 2024 ne sont publiées que sur un Padlet, sans lien stable.
Centre-Val de Loire
Site régional acm-cvl.fr, pour les six départements.
Loir-et-Cher (41) (mémento 2020).
Grand Est
Instructions régionales 2019, communes aux dix départements.
Aube (10) (foire aux questions 2024).
Vosges (88) (fiche séjours et accueils de loisirs).
Hauts-de-France
Nord (59) (instructions).
Pas-de-Calais (62) (vade-mecum 2022).
Somme (80) (brochure).
Oise (60) (instructions 2016, rien de plus récent).
Île-de-France
Aucun des huit SDJES ne publie de mémento en ligne, et aucun ne dit pourquoi. Chacun a une page ACM, avec des fiches par thème pour certains :
Paris (75) (page ACM du SDJES).
Seine-et-Marne (77) (page ACM du SDJES).
Yvelines (78) (page ACM du SDJES).
Essonne (91) (page du bureau jeunesse : liste des diplômes, dossier d'évaluation des conditions d'accueil, fiche TAM, handicap, 2025-2026).
Hauts-de-Seine (92) (fiche de présentation du SDJES).
Seine-Saint-Denis (93) (rubrique ACM du SDJES : fonctionnement, téléprocédures, signalements).
Val-de-Marne (94) (rubrique ACM du SDJES).
Val-d'Oise (95) (page du SDJES, contacts ACM).
Normandie
Orne (61) (grille d'auto-évaluation 2026).
Manche (50) : pas de mémento publié.
Nouvelle-Aquitaine
Mémento régional 2023, pour les douze départements.
Charente-Maritime (17) (guide 2012).
Gironde (33) (mémento 2023).
Landes (40) (recommandations 2024).
Pyrénées-Atlantiques (64) (mémento 2026).
Deux-Sèvres (79) (recommandations 2018).
Haute-Vienne (87) (guide 2025).
Occitanie
Ariège (09) (recommandations 2021).
Aude (11) (affiche 2023-2024).
Aveyron (12) (affiche 2021).
Gard (30) (mémento 2025).
Haute-Garonne (31) (points clés 2019).
Hérault (34) (affiche 2019).
Lot (46) (recommandations 2021).
Lozère (48) (recommandations 2024 sans hébergement, avec hébergement à part).
Hautes-Pyrénées (65) (mémo 2024).
Pyrénées-Orientales (66) (instructions 2020).
Tarn-et-Garonne (82) (affiche 2026).
Pays de la Loire
Vendée (85) (mémento des documents à présenter).
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Affiche régionale 2025, pour les six départements.
Alpes-de-Haute-Provence (04) (infographie 2025).
Hautes-Alpes (05) (recommandations 2021).
Bouches-du-Rhône (13) (instructions).
Outre-mer
Guadeloupe (971) (mémento 2025).
Martinique (972) (instructions 2022).
Guyane (973) (pages de la préfecture, pas de PDF).
Pour finir
Les textes
Les textes nationaux que les mémentos déclinent : instruction du 4 juillet 2025 (la doctrine nationale du contrôle des accueils) · L. 227-9 du code de l'action sociale et des familles (les pouvoirs des agents qui contrôlent).
Guides liés : les affichages obligatoires · le contrôle en ACM · le vrai du faux de la réglementation · le taux d'encadrement · les institutions de l'animation.
Les sites des préfectures et des académies de tous les départements ont été parcourus. Le répertoire donne le document de 46 départements et cinq documents régionaux, publiés de 2012 à 2026.
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